COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DE L'AUXOIS-MORVAN
790 552 087Active
Adresse :11 RUE EDME MILLOT, 21350 VITTEAUX
Activité :Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Effectif :1 ou 2 salariés
Création :01/01/2013
En résumé
COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DE L'AUXOIS-MORVAN (SIREN 790 552 087) est une Association déclarée, créée le 1er janvier 2013. Son siège social est situé 11 Rue Edme Millot, 21350 Vitteaux. Activité principale : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (code NAF 94.99Z). Effectif déclaré : 1 ou 2 salariés.
Données INSEE SIRENE · Mise à jour le
Informations juridiques de COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DE L'AUXOIS-MORVAN
SIREN790 552 087
SIRET siège790 552 087 00039
Forme juridiqueAssociation déclarée
N° TVA intracommunautaireFR65790552087
CatégoriePME
Économie sociale et solidaireOui
Activité de COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DE L'AUXOIS-MORVAN
Activité principale déclarée
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Code NAF94.99Z
Effectif1 ou 2 salariés
Convention collectiveConvention collective nationale des acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d'accueil de jeunes enfants, associations de développement social local du 4 juin 1983. Etendue par arrêté du 22 janvier 1987 JORF 12 février 1987. (1)
Date de création01/01/2013