Données essentielles de la commande publique

Marchés publics

Recherchez des marchés par mot-clé, acheteur, titulaire, secteur CPV, montant, période ou département. Les résultats pointent vers les fiches entreprises quand un SIREN est reconnu.

Filtres avancés1
1 filtre actif.
15 marchés trouvés
Page 1 sur 1 · 25 résultats par page
Cliquez sur un acheteur pour ouvrir sa fiche entreprise.
DateAcheteurObjetMontant
12/12/2025COMMUNAUTE AGGLO TERRITOIRE COTE OUEST
SIREN 249740101
LOT5 AMO JURIDIQUE TECHNIQUE FINANCIERE TRANSPORTS PUBLIC URBAIN
Services d'architecture, de construction, d'ingénierie et d'inspectionServices
287 000 €
09/09/2025COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE NEVERS
SIREN 245804406
MS1 - Accord cadre relatif à la réalisation de prestations de conseil, assistance...
Services d'architecture, de construction, d'ingénierie et d'inspectionServices
105 824 €
29/08/2025REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.)
SIREN 231300021
LOT6 PRESTATIONS D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE JURIDIQUE, TECHNIQUE, FINANCIERE FISCALE ET SOCIALE EN MATIERE DE TRANSPORT PUBLIC NON URBAIN DE VOYAGEURS
Services d'architecture, de construction, d'ingénierie et d'inspectionServices
175 000 €
03/09/2024SYNDICAT MIXTE TRANSPORTS PUBLICS DU BASSIN D'ALES
SIREN 200003325
LOT 2 - MISSION ASSISTANCE TECHNIQUE ET JURIDIQUE
Services d'architecture, de construction, d'ingénierie et d'inspectionServices
600 000 €
29/08/2024COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE
SIREN 245900428
AMO ACCOMPAGNEMENT PASSATION DSP TRANSPORT
Services aux entreprisesServices
211 000 €
10/11/2023COMMUNAUTE AGGLO TERRITOIRE COTE OUEST
SIREN 249740101
LOT5 AMO JURIDIQUE TECHNIQUE FINANCIERE TRANSPORTS PUBLIC URBAIN
Services d'architecture, de construction, d'ingénierie et d'inspectionServices
287 000 €
23/10/2023SOCIETE PUBLIQUE INTERREGIONALE DES INVESTISSEMENTS EN FAVEUR DES TRANSPORTS
SIREN 977986850
Les prestations demandées couvrent l’identification des enjeux fiscaux (corporate et taxes locales) associés au projet, la validation des hypothèses fiscales retenues pour la construction du Modèle Financier, et la participation à des réunions de travail.
Services d'architecture, de construction, d'ingénierie et d'inspectionServices
15 000 €
26/06/2023SYNDICAT MIXTE TRANSPORTS PUBLICS DU BASSIN D'ALES
SIREN 200003325
MISSION D’ASSISTANCE TECHNIQUE ET JURIDIQUE POUR LE SMTBA
Services d'architecture, de construction, d'ingénierie et d'inspectionServices
158 000 €
14/02/2023REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.)
SIREN 231300021
LOT6 PRESTATIONS D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE JURIDIQUE, TECHNIQUE, FINANCIERE FISCALE ET SOCIALE EN MATIERE DE TRANSPORT PUBLIC NON URBAIN DE VOYAGEURS
Services d'architecture, de construction, d'ingénierie et d'inspectionServices
175 000 €
19/10/2022COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PORTE DE L'ISERE
SIREN 243800604
Mission d’assistance technique, financière et juridique pour le suivi le contrôle et l’exécution de la délégation de service public en transports de voyageurs Accord-cadre à bons de commande-2022-2026
Services aux entreprisesServices
280 000 €
29/08/2022CA MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION (MOBILITES)
SIREN 200070308
Prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage juridique, technique, financière, fiscale et sociale en matière de transport public urbain de voyageurs
Services d'appui et auxiliaires des transportsServices
89 055 €
24/04/2022AGIR TRANSPORT
SIREN 539537886
Services de consultation juridique et de représentation légale en droit fiscal en matière de transport public de voyageurs (opérateurs internes et tous les contrats publics destiné à Martinique transport
Services aux entreprisesServices
16 400 €
26/10/2020MARTINIQUE TRANSPORT
SIREN 200075356
Mission d’accompagnement pour le maintien des avantages fiscaux liés aux agréements "INGEPAR" et "CFTU"
Services aux entreprisesServices
15 000 €
19/02/2019COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE NEVERS
SIREN 245804406
ACCORD-CADRE CATP PRESTA INTELLECTUELLES
Services d'architecture, de construction, d'ingénierie et d'inspectionServices
1 000 000 €
19/02/2019COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE NEVERS
SIREN 245804406
MS1 - Accord cadre relatif à la réalisation de prestations de conseil, assistance...
Services d'architecture, de construction, d'ingénierie et d'inspectionServices
103 826 €
Page 1 / 1