Marchés publics

Assurances de la protection juridique de la collectivité

La présente consultation a pour objet le renouvellement des contrats d’assurances de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis. - Protection juridique

Marché d’assurances de la commune de Steenvoorde Ce marché est composé de 5 lots et passé pour une durée maximale de 2 ans - Assurance "Protection Juridique Générale"

Services assurances pour Roi Morvan Communauté - Assurance protection juridique de la collectivité

Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour la COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VIMEU. - Protection juridique de la collectivité

Consultation en vue de souscrire les contrats d’assurance de la Commune de Laruns, répartis selon les lots suivants : dommages aux biens, responsabilité civile, protection juridique, protection fonctionnelle des élus et des agents, véhicules à moteur, auto collaborateurs. - Protection juridique

Souscription des marches d’assurances pour la ville Lescar - Protection Juridique et Protection Fonctionnelle des Agents et des Elus

Souscription de marché d’assurance - Protection Juridique et Protection Fonctionnelle

Souscription des marchés d’assurance pour le CCAS de Lescar - Protection Juridique et Protection Fonctionnelle

Services d’assurances pour la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais - Assurance de la protection juridique de la collectivité

Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l’acte d’engagement valant CCAP Assurance « Responsabilité et risques annexes » - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l’acte d’engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Assurance « Flotte automobile et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative et les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l’acte d’engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Assurance « Protection juridique des personnes physiques » - Protection juridique des personnes physiques

Lot 4 : Assurance "Protection juridique des personnes physiques"

Marché de service relatif à la prestation d’assurance pour les besoins de la Commune de Noyelles-Godault - Protection juridique de la collectivité

Souscription de contrats d’assurance (assurance des responsabilités et risques annexes, véhicules à moteur, protection juridique, protection fonctionnelle) - Assurance de la protection juridique de la collectivité

Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour la Communauté d’Agglomération du GRAND DAX. - assurance de la protection juridique de la collectivité

Prestation de service d’assurances au bénéfice de la Commune de Charolles - Protection Juridique

Prestation de service d’assurances au bénéfice de la Commune de Charolles - Protection Juridique

Prestations d’assurance pour les besoins du Syndicat - 2 Lots - Assurance protection juridique des personnes physiques

Protection juridique et fonctionnelle

Lot 3 : Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus

souscription de contrats d’assurance pour la Commune de SAILLY-SUR-LA-LYS - assurance de la protection juridique

Marché de prestation de services en assurance de construction pour la communauté de communes Terres d’Argentan Interco: Lot Marché de prestation de services en assurance de construction pour la communauté de communes Terres d’Argentan Interco

Souscription des contrats d’assurances pour la Ville de Plouzané - Assurance de la protection juridique

Lot 3 Assurance Protection juridique des personnes physiques

Marchés de prestations de services d’assurances: Lot 4: Protection juridique et fonctionnelle