Marchés publics

Marché subséquent à l’accord cadre 2024-42-SRH-Medecine de prévention

marché subséquent à l’accord-cadre relatif aux prestations de service de médecine de prévention

Prestations de service de médecine de prévention pour les agents des Archives nationales

Prestation de service de médecine de prévention qui s’applique dans le cadre réglementaire de la fonction publique d’Etat au bénéfice des agents affectés dans les services de l’administration centrale du ministère de la Culture (MC), de la DRAC Ile-de-France, de certains services à compétence nationale (SCN) et de certains établissements publics (EP). Au cadre réglementaire s’ajoutent des prestations complémentaires.

Marché subséquent à l’accord-cadre ministériel portant sur les prestations de service de médecine de prévention

L’accord-cadre a pour objet une prestation de service de médecine de prévention qui s’applique dans le cadre réglementaire de la fonction publique d’Etat au bénéfice des agents affectés dans les services de l’administration centrale du ministère de la Culture (MC). Au cadre réglementaire s’ajoutent des prestations complémentaires.

Le présent contrat est un marché subséquent à l’accord-cadre du ministère de la Culture n° 2025AC13279-01 et relatif à la réalisation de prestations de service de médecine de prévention qui s’applique dans le cadre réglementaire de la fonction publique d’État et de prestations complémentaires au bénéfice des agents du Conservatoire national supérieur de musique et danse de Paris.

Service de médecine du travail et de prestations associées. - CNC 291, boulevard Raspail – 75014 Paris

Service de médecine du travail et de prestations associées. - CNC au 7 Bis Rue Alexandre Turpault, 78390 Bois-d’Arcy

L’accord-cadre a pour objet une prestation de service de médecine de prévention qui s’applique dans le cadre réglementaire de la fonction publique d’Etat au bénéfice des agents affectés dans les services de l’administration centrale du ministère de la Culture (MC), de la DRAC Ile-de-France, de certains services à compétence nationale (SCN) et certains établissements publics (EP). Au cadre réglementaire s’ajoutent des prestations complémentaires.

L’accord-cadre a pour objet une prestation de service de médecine de prévention qui s’applique dans le cadre réglementaire de la fonction publique d’Etat au bénéfice des agents affectés dans les services de l’administration centrale du ministère de la Culture (MC), de la DRAC Ile-de-France, de certains services à compétence nationale (SCN) et certains établissements publics (EP).

Le présent marché a pour objet l’affiliation des collaborateurs des Sénateurs exerçant leurs fonctions au Sénat et en Ile-de-France, dont les établissements sont tous immatriculés au Sénat (Paris 6e), à un service de prévention et de santé au travail inter-entreprises ayant reçu un agrément de la Direction régionale et interdépartementale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (DRIEETS) et dont le secteur géographique couvrirait le 6e arrondissement de Paris, afin qu’ils puissent bénéficier de prestations en médecine du travail conformément aux dispositions du code du travail.

Le présent marché subséquent médecine de prévention est passé sur le fondement de l’accord-cadre ministériel n°2021AC00453301 et est conclu sous la forme d’un marché public mono-attributaire à bons de commande, sans minimum ni maximum.

Marché subséquent passé sur le fondement de l’accord-cadre °2021AC00453301 - Consultation 2020-28-SRH-Médecine-de-prévention - L’accord-cadre a pour objet une prestation de service de médecine de prévention qui s’applique dans le cadre réglementaire de la

Marché subséquent intitulé 2021-23-SRH-Médecine-de-prévention-MS à l’accord-cadre n° 2021AC00453301 intitulé 2020-28-SRH-Médecine-de-prévention.

PHASE NÉGOCIATION 2