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Marchés publics

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DateAcheteurObjetMontant
11/02/2026COMMUNE DE CHARNAY-LES-MACON (MAIRIE)
SIREN 217101054
AMO REVISION DU PLU
Services d'architecture, de construction, d'ingénierie et d'inspectionServices
69 030 €
11/02/2026COMMUNE DE CHARNAY-LES-MACON (MAIRIE)
SIREN 217101054
Le marché consiste en une mission d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage (AMO) dans le cadre de la révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charnay-Lès-Mâcon avec une évaluation environnementale.
Services d'architecture, de construction, d'ingénierie et d'inspectionServices
69 030 €
21/10/2025CU GRAND BESANCON METROPOLE
SIREN 242500361
CO SPHERE CONCERTATION ELABORATION PLUI
Services d'architecture, de construction, d'ingénierie et d'inspectionServices
308 075 €
07/10/2025SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DES VOSGES DU NORD (SYCOPARC)
SIREN 256700691
PRESTATION ACCOMPAGNEMENT POUR REVISION CHARTE PNRVN
Services aux entreprisesServices
166 500 €
24/09/2025CU LE CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES
SIREN 247100290
25031PAP - Etude stratégique de revitalisation de territoire à l’échelle intercommunale
Services aux entreprisesServices
1 192 500 €
22/09/2025CC COMMUNAUTE DE COMMUNES SUNDGAU
SIREN 200066041
ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INFRACOMMUNAUTAIRE SECTEUR ALTKIRCH-VALLEE DE HUNDSBACH
Services d'architecture, de construction, d'ingénierie et d'inspectionServices
234 825 €
18/04/2025COMMUNE DE SANTENAY (MAIRIE)
SIREN 212105829
Mission d’étude pré-opérationnelle pour une opération urbaine d’habitat à Santenay
Services aux entreprisesServices
24 630 €
15/01/2025COMMUNE D'AUXONNE (MAIRIE)
SIREN 212100382
REVISION GENERALE DU PLAN LOCALE D’URBANISME DE LA COMMUNE D’AUXONNE
Services d'architecture, de construction, d'ingénierie et d'inspectionServices
75 750 €
28/11/2024SYNDICAT MIXTE DU CHALONNAIS
SIREN 200033553
La consultation vise à retenir le prestataire qui sera chargé d’accompagner le Syndicat mixte du Chalonnais dans le cadre de l’évaluation et de la modification simplifiée n°1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Chalonnais.
Services aux entreprisesServices
76 625 €
28/11/2024SYNDICAT MIXTE DU CHALONNAIS
SIREN 200033553
La consultation vise à retenir le prestataire qui sera chargé d’accompagner le Syndicat mixte du Chalonnais dans le cadre de l’évaluation et de la modification simplifiée n°1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Chalonnais.
Services aux entreprisesServices
71 625 €
18/09/2024SYNDICAT MIXTE DU SCOT DU GRAND NEVERS
SIREN 255801698
La révision du SCoT a été lancée par délibération du Comité Syndical n° DE/2023/08/03/011 en date du 08 mars 2023. En mai 2023, un bureau d’études environnement (DCI Environnement) et un bureau d’études spécialisé dans la thématique commerce (AID Observatoire - SARL Commercité) ont été retenus dans le cadre de mises en concurrence. Ils sont respectivement en charge de l’élaboration de l’Etat Initial de l’Environnement et de l’Evaluation environnementale ainsi que du diagnostic commercial et du Document d’Aménagement Artisanal, Commercial et Logistique. Le présent marché a pour objet la poursuite de la démarche de révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Grand Nevers. - Elaboration des documents réglementaires du SCoT et animation de la démarche de concertation
Services d'architecture, de construction, d'ingénierie et d'inspectionServices
181 281 €
18/09/2024SYNDICAT MIXTE DU SCOT DU GRAND NEVERS
SIREN 255801698
Elaboration des documents réglementaires du SCoT et animation de la démarche de concertation
Services d'architecture, de construction, d'ingénierie et d'inspectionServices
145 538 €
18/09/2024SYNDICAT MIXTE DU SCOT DU GRAND NEVERS
SIREN 255801698
La révision du SCoT a été lancée par délibération du Comité Syndical n° DE/2023/08/03/011 en date du 08 mars 2023. En mai 2023, un bureau d’études environnement (DCI Environnement) et un bureau d’études spécialisé dans la thématique commerce (AID Observatoire - SARL Commercité) ont été retenus dans le cadre de mises en concurrence. Ils sont respectivement en charge de l’élaboration de l’Etat Initial de l’Environnement et de l’Evaluation environnementale ainsi que du diagnostic commercial et du Document d’Aménagement Artisanal, Commercial et Logistique. Le présent marché a pour objet la poursuite de la démarche de révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Grand Nevers. - Elaboration des documents réglementaires du SCoT et animation de la démarche de concertation
Services d'architecture, de construction, d'ingénierie et d'inspectionServices
121 281 €
13/02/2024CC DE L'OUEST VOSGIEN
SIREN 200068559
Etude stratégique et pré-opérationnelle de revitalisation sur la commune de Liffol-le-Grand
Services d'architecture, de construction, d'ingénierie et d'inspectionServices
40 575 €
04/10/2023CA DU BASSIN DE BOURG-EN-BRESSE
SIREN 200071751
Révision du schéma de cohérence territoriale (SCOT) et élaboration du SCOT valant plan climat-air-énergie territorial (PCAET)
Services aux entreprisesServices
561 480 €
03/07/2023DEPARTEMENT DE COTE D OR
SIREN 222100018
Etudes de requalification paysagère d’infrastructures routières et cyclables traversant la zone des Climats de Bourgogne
Services d'architecture, de construction, d'ingénierie et d'inspectionServices
95 664 €
21/06/2023CU GRAND BESANCON METROPOLE
SIREN 242500361
CO SPHERE CONCERTATION ELABORATION PLUI
Services d'architecture, de construction, d'ingénierie et d'inspectionServices
297 075 €
08/03/2023COMMUNE DE SAINT LAURENT DE MURE (MAIRIE)
SIREN 216902882
AMO Révision général du PLU
Services d'architecture, de construction, d'ingénierie et d'inspectionServices
78 375 €
23/02/2023COMMUNE DE SOLUTRE-POUILLY (MAIRIE)
SIREN 217105261
Commande groupée pour l’élaboration des plans locaux d’urbanisme PLU des communes de SOLUTRE-POUILLY et VERGISSON
Services d'architecture, de construction, d'ingénierie et d'inspectionServices
49 638 €
05/12/2022CC COMMUNAUTE DE COMMUNES SUNDGAU
SIREN 200066041
ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INFRACOMMUNAUTAIRE SECTEUR ALTKIRCH-VALLEE DE HUNDSBACH
Services d'architecture, de construction, d'ingénierie et d'inspectionServices
234 825 €
15/06/2022PETR DU PAYS LEDONIEN
SIREN 200051225
Mission d’assistance technique et juridique à la révision générale n°2 du SCoT du Pays lédonien
Services d'architecture, de construction, d'ingénierie et d'inspectionServices
220 000 €
20/04/2022COMMUNE DE MONTHUREUX SUR SAONE (MAIRIE)
SIREN 218803104
Réalisation des études stratégiques et pré opérationnelles de Lamarche et Monthureux sur Saône dans le cadre du programme de revitalisation "Bourgs-centres-Petites Villes de Demain
74131120Services
92 725 €
20/04/2022COMMUNE DE MONTHUREUX SUR SAONE (MAIRIE)
SIREN 218803104
Réalisation des études stratégiques et pré opérationnelles de Lamarche et Monthureux sur Saône dans le cadre du programme de revitalisation "Bourgs-centres-Petites Villes de Demain
74131120Services
92 725 €
18/03/2022COMMUNE DE GENLIS (MAIRIE)
SIREN 212102925
Etude de programmation urbain pré-opérationnelle pour la revitalisation du cœur de ville de Genlis - Etude de programmation urbaine pré-opérationnelle pour la revitalisation du coeur de ville de Genlis
Services d'architecture, de construction, d'ingénierie et d'inspectionServices
56 075 €
29/09/2021CU GRAND BESANCON METROPOLE
SIREN 242500361
CO SPHERE CONCERTATION ELABORATION PLUI
Services d'architecture, de construction, d'ingénierie et d'inspectionServices
297 075 €
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