Marchés publics

ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES

Prestation de services d’assurances - Assurance Risques Statutaires du Personnel Affilié CNRACL

Marché d’assurances tous risques chantier et dommage ouvrage pour l’opération de reconstruction du collège Dorgelès à Longvic - Lot 1 : Tous risques chantier

Lot 1 : Assurance responsabilité civile

Lot 8 : Bris de machines techniques et matériels divers

Assurance dommages aux biens de la Ville de Montigny-lès-Metz

RISQUES STATURAIRES

PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCE - CONTRAT RISQUES STATUTAIRES

Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Côte d’Or, procède à la présente consultation en vue de souscrire des contrats d’assurance garantissant les risques financiers liés aux obligations statutaires des collectivités territoriales

Souscription du contrat d’assurance « Risques statutaires du personnel » au profit de la COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DIJONNAISE

Marché relatif à la prise en charge de l’indemnité de départ en retraite versée au personnel de droit privé de Reims habitat (51100-Reims)

Assurance statutaire des agents de la Ville de Montigny-lès-Metz

Assurance risques statutaires du personnel de la fonction publique - Prestations de services d’assurance

Assurance responsabilité civile communale de la Ville de Montigny-lès-Metz

Assurance risques statutaires du personnel - Lot 6

Assurance risques statutaires - Services d’assurance pour les besoins du SMED (8 lots)

Assurance Risques Statutaires du Personnel

contrat d’assurances Complémentaire SanténAssurance complémentaire santé pour les salariés Néolia et leurs ayants droits selon deux régimes sociaux de base applicables : n- les salariés relevant du régime général de la sécurité socialen- les salariés trava

Marché de service relatif à la prestation d’assurance pour les besoins de deux établissements du GHT CENTRE FRANCHE-COMTE (Centre hospitalier Louis Pasteur et Centre de soins et de réadaptation les Tilleroyes). - Assurance Risques statutaires du personnel

Prestation de services en assurances - Assurances prévoyance statutaire

ASSURANCE POUR LES RISQUES STATUTAIRES

DC-AT/MP sans franchise-LMMLD sans franchise- taux initial 2.31%

MARCHE DE SERVICES D’ASSURANCE - Lot -4 : LOT 4 - Assurance "Risques statutaires du personnel"

SOUSCRIPTION DE CONTRATS D’ASSURANCE

risques statutaires 2021-2022