Marchés publics

Services d’assurances - Assurance "protection juridique des agents et des élus"

ASSURANCE PROTECTION JURIDIQUE

Contrats d’assurances pour la Communauté de Communes Granville Terre et Mer

Prestation d’assurance pour les besoins de Pays de Montbéliard Agglomération

Souscription de différents contrats d’assurances au profit du GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE ET CCAS DE FOUESNANT « Dommages aux biens et risques annexes » - Lot n° 1. « Responsabilité et risques annexes » - Lot n° 2. « Flotte automobile et risques annexes » - Lot n° 3. « Risques statutaires du personnel » - Lot n° 4. « Protection juridique des personnes physiques » - Lot n° 5. « Flotte maritime » - Lot n° 6. - Protection juridique des personnes physiques

Marché de service relatif à la prestation d’assurance pour les besoins de l’EPSMS ESPACES - Assurance Protection juridique

Marché public d’Assurances: Lot 4: Assurance "Protection juridique Générale"

SOUSCRIPTION DES CONTRATS D’ASSURANCE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LA DOMITIENNE: Lot 2: Protection Juridique

Assurance protection juridique des personnes morales

Marché d’assurance de responsabilité civile et protection juridique pour le compte d’Ile-de-France Construction Durable - Assurance de protection juridique

MARCHE DE PRESTATIONS D’ASSURANCES POUR LES BESOINS DE LA COMMUNE: Lot 4 : PROTECTION JURIDIQUE

MARCHE DE SERVICES D’ASSURANCE

La présente consultation a pour objet la souscription de contrats d’assurance pour l’Université de Bordeaux. - Assurance Protection juridique

Le présent marché porte sur la souscription des contrats d’assurance pour les besoins du groupement de commande dont est mandataire le SIVOM de la Communauté du Bruaysis. Le SIVOM de la Communauté du Bruaysis n’est concerné que par le lot d’assurance "protection juridique". Communes concernées (se référer aux CCTP pour la participation aux différents lots) : Calonne-Ricouart, Camblain-Châtelain, Hersin-Coupigny, Houdain, Marles-les-Mines et Ruitz. - Assurance de protection juridique

Assurances pour les besoins de la Communauté de Communes du Val de Somme 2026 2029 - Protection juridique

Marché de service d’assurances: Lot 3: Protection fonctionnelle et juridique, défense pénale des agents et des élus

Assurance protection juridique - Contrats d’assurances de la Communauté de Communes

Prestations de placement et de gestion des assurances pour l’ENSOSP - Protection fonctionnelle

Assurance « Protection juridique des personnes physiques » (VILLE et CCAS)

Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour le Centre Communal d’Action Sociale de Perpignan.

SOUSCRIPTION DES CONTRAT D’ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE LA GACILLY - Protection juridique

Souscription de contrats d’assurances d’une collectivité territoriale - Lot n° 4 : assurance de la protection juridique de la collectivité

Souscription de contrats d’assurances d’une collectivité territoriale - Lot n° 4 : assurance de la protection juridique de la collectivité

Marchés d’assurances RC, DAB, Flotte et Mission, Protection Juridique - ASSURANCE PROTECTION JURIDIQUE

Lot 7 - Protection juridique