Marchés publics

ELABORATION D’UN OUTIL DE GESTION ET D’EXPLOITATION DES DONNEES DE LA TARIFICATION DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT ET ASSISTANCE A LA MISE EN OEUVRE DE LA STRATEGIE TARIFAIRE

ETUDE ET EXPERTISE JURIDIQUE DU SYSTEME RS

ETUDE D’OPTIMISATION DU SERVICE PUBLIC DES DECHETS EN INTEGRANT LE TRI A LA SOURCE DES BIODECHETS ET L’INSTAURATION D’UNE TARIFICATION INCITATIVE

ETUDE PREALABLE A LA MISE EN PLACE D’UNE NOUVELLE GRILLE DE TARIFICATION DE LA REDEVANCE SPECIALE DES PROFESSIONNELS

ETUDE D’OPTIMISATION DU SERVICE PUBLIC DES DECHETS EN INTEGRANT LE TRI A LA SOURCE DES BIODECHETS ET L’INSTAURATION D’UNE TARIFICATION INCITATIVE

La présente consultation est lancée en vue de la conclusion d’un accord-cadre ayant pour objet l’animation du réseau des collectivités en tarification incitative.

AUDIT DE LA FACTURATION ET DE LA RELATION USAGERS DES RÉGIES

Etude d’aide à la décision portant sur la tarification inici

mise en oeuvre nouveau schema de gestion des dechets

2022/02 - Etude préalable à l’instauration d’une tarification incitative et du tri a la source des biodéchets sur le territoire de l’Agglomération du Pays de Dreux

ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE ETUDE A L’INSTAURATION D’UNE TARIFICATION INICTATIVE DU TRI A LA SOURCE DES BIODECHETS

EVALUATION DE L’OFFRE D’ACCUEIL PETITE ENFANCE EN VUE DE SON OPTIMISATION

202102191459-Réalisation d’un diagnostic et d’une évaluation du service de collecte des déchets assimilés des entreprises réalisé par la CACEM et sur la faisabilité de la mise en place d’une tarification incitative sur le territoire

SA1.ETUDE FAISABILITE,INSTAURAT°INITIATIVE PARIS GEST°DECHET

Marché d’étude de faisabilité pour l’instauration d’une fiscalité incitative à Paris sur la gestion des déchets

Étude Tarifs de l’eau et de l’assainissement Tarification sociale et tarifs autres que domestiques

Bilan tarification sociale de l’eau sur le territoire de Grenoble-Alpes Métropole et perspectives d’amélioration du système en place

Mission d’AMO pour la passation d’un contrat de concession de service public pour l’exploitation d’une crèche multi-accueil sur le territoire de Limeil-Brévannes

Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’étude préalable à l’instauration d’une tarification incitative d’enlèvement des ordures ménagères sur le territoire de la Métropole

Etude préalable pour la mise en place d’une tarification incitative sur la Ville d’Etampes

La présente consultation est lancée en vue de la conclusion d’un accord-cadre (lot1) et d’un marché (lot 2) ayant pour objet l’animation nationale et régionale du reseau des collectivités appliquant ou mettant en œuvre une tarification incitative et accom

La présente consultation est lancée en vue de la conclusion d’un accord-cadre (lot1) et d’un marché (lot 2) ayant pour objet l’animation nationale et régionale du reseau des collectivités appliquant ou mettant en œuvre une tarification incitative et accom

ACCORD CADRE RELATIF A UNE MISSION D’ACCOMPAGNEMENT A LA MISE EN OEUVRE DE LA COMMUNE NOUVELLE D’EVRY-COURCOURONNES EN MATIERE D’HARMONISATION DE DISPOSITIFS FINANCIERS <br />ET DE RESSOURCES HUMAINES<br />

EVALUATION DE L’OFFRE D’ACCUEIL PETITE ENFANCE EN VUE DE SON OPTIMISATION