Marchés publics

PRESTATIONS DE CONSEILS JURIDIQUES

ACCOMPAGNEMENT PRELEVEMENT A LA SOURCE ET FOURNITURE RELEVES JOURNALIERS IJSS

MISSION D’ASSISTANCE ET DE CONSEIL EN MATIERE DE TVA ET FISCALITE

DAF 2022-01 MISSION D’ACCOMPAGNEMENT, DE CONSEIL ET D’OPTIMISATION DES CHARGES FISCALES DES ETS DU GHT LOIRE

2022-14-AUDIT DE LA PAIE ET OPTIMISATION DES CHARGES SOCIALES SUPPORTEES PAR LA REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D’AZUR

PRESTATIONS DE CONSEIL ET D’OPTIMISATION EN MATIERE DE TVA

PRESTATIONS DE CONSEIL ET D’OPTIMISATION EN MATIERE DE TVA

L’objet de la mission est de confier au prestataire, la réalisation d’une mission de conseil et représentation auprès de la Commission de Régulation de l’Energie (CRE) aux fins d’obtenir une indemnisation de CSPE.

PRESTA SERVICES GESTION IS TVA ET CVAE

Accord cadre pour des prestations de conseil, d’assistance juridique et de représentation en justice 10 lots: Lot 10: Droit fiscal

AUDIT JURIDIQUE ET FINANCIER CHARGES SOCIALES PATRONALES LIEES A LA FORMATION PROFESSIONNELLE

Assistance à maîtrise d’ouvrage relative à une mission de conseil, d’accompagnement et d’assistance dans le cadre de la mise en oeuvre de la fiscalité à Igesa

ACCOMPAGNEMENT ET CONSEIL EN OPTIMISATION FISCALE POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE RHONE VERCORS VIVARAIS

ACCOMPAGNEMENT ET CONSEIL EN OPTIMISATION FISCALE POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE RHONE VERCORS VIVARAIS

Le présent accord-cadre consiste en la réalisation de prestations de conseil pour la sécurisation et l’optimisation en matière d’assujettissement fiscal de la Métropole Aix-Marseille-Provence (MAMP).

PRESTATIONS DE CONSEIL POUR LA SECURISATION ET L?OPTIMISATION EN MATIERE D?ASSUJETTISSEMENT FISCAL DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE

La présente consultation porte sur une prestation de service de conseil juridique en optimisation fiscale en matière de TVA au profit de l’Institut Agro.

Audit fisc-Mission d’optimisation des taxes foncières acquittées par Flers Agglo

Mission de représentation juridique et d’accompagnement au contentieux fiscal : Marché exécutoire à compter de la date de sa notification jusqu’au terme prévisionnel du 31/12/2022. Pour les besoins du dossier, il pourra être tacitement reconduit pour une

Mission d’audit et d’accompagnement visant à optimiser les coûts fiscaux du Centre Hospitalier du Rouvray

Mission d’audit et de conseil en matière de fiscalité directe et indirecte

REALISATION D’UN AUDIT DES IMPOTS COMMERCIAUX POUR LE DEPARTEMENT DE L’ESSONNE

Prestations de conseil, d’assistance et de représentation juridiques pour les services centraux du ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports et du ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation - Droit fis

Prestations de Conseil en Fiscalité

En collaboration avec la Direction des Finances et du Contrôle de Gestion (DFCG) du CHU de Rouen et à partir des données extraites du système d’information et du compte financier établi annuellement par le Comptable public, l’objet de la mission est le su