Marchés publics

REVISION DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL (SCOT) et ELABORAION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE L’AGGLOMERATION D’AGEN

REVISION DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL (SCOT) et ELABORAION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE L’AGGLOMERATION D’AGEN

LOT 2 : DROIT DE L’URBANISME, DE L’AMENAGEMENT, DE L’ENVIRONNEMENT

LOT 1 - DROIT DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

LOT 1 - DROIT DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

LOT N°5 ASSISTANCE JURIDIQUE GLOBALE A L’ELABORATION D’UN SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCoT) VALANT PCAET - nELABORATION DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) VALANT PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET) ET ETUDES STRATEGIQUES (6 LOTS)

LOT 3 - DOMMAGE DE TRAVAUX PUBLICS ET RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE (HORS ASSURANCES)

LOT 3-DOMMAGE DE TRAVAUX PUBLICS ET RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE (HORS ASSURANCES)

MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE JURIDIQUE SUR LES PROCEDURES D’URBANISME

20N0650-MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE JURIDIQUE SUR LES PROCEDURES D’URBANISME

PRESTATION DE CONSEIL ET DE REPRESENTATION DE DROIT FONCTION PUBLIQUE

LOT 3-DOMMAGE DE TRAVAUX PUBLICS ET RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE (HORS ASSURANCES)

LOT 3 - DOMMAGE DE TRAVAUX PUBLICS ET RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE (HORS ASSURANCES)

20PI12-Schéma d’aménagement du port de Porquerolles

PRESTA CONSEIL JURI DROIT URBA ENVIRONMT

Prestations de conseil juridique et de représentation en justice - Tramway Ligne 5 - 8.84A

PRESTA CONSEIL JURI DROIT URBA ENVIRONMT

Marché de prestations de conseil juridique et de représentation juridique pour le compte de la Métropole de Montpellier - Prestations de conseil juridique et de représentations juridiques en matière de droit de l’urbanisme, droit de l’aménagement et droit

Marché de prestations de conseil juridique et de représentation juridique - Prestations de conseil juridique et de représentation juridique en matière de droit public général (juridictions des 1er et 2d degrés)

Marché de prestations de conseil juridique et de représentation juridique - Prestations de conseil juridique et de représentation juridique en matière de droit de l’urbanisme, droit de l’aménagement et droit de l’environnement (juridictions des 1er et 2d

PRES CONS JUR REPR JUR DROIT PUBL GENERA

PRES CONS JUR REP JUR DROIT URB AMEN ENV

GF7U007L4 - Elaboration et évolution des documents d’urbanisme du Grand Reims - Lot 4 : Missions juridiques

DROIT DE L’URBANISME- LOT 4

Mission d’assistance juridique et de représentation pour les procédures réglementaires du Projet Ville-Port de La Grande Motte