Marchés publics

Il s’agit d’accords cadres de services juridiques, notamment de conseils et représentation juridiques devant les juridictions pour le compte de la Ville et du Centre Communal d’Action Sociale d’Alfortville.La consultation est allotie en 4 lots : Droit pu

Il s’agit d’accords cadres de services juridiques, notamment de conseils et représentation juridiques devant les juridictions pour le compte de la Ville et du Centre Communal d’Action Sociale d’Alfortville.

Il s’agit d’accords cadres de services juridiques, notamment de conseils et représentation juridiques devant les juridictions pour le compte de la Ville et du Centre Communal d’Action Sociale d’Alfortville.La consultation est allotie en 4 lots : Droit pu

Il s’agit d’accords cadres de services juridiques, notamment de conseils et représentation juridiques devant les juridictions pour le compte de la Ville et du Centre Communal d’Action Sociale d’Alfortville.La consultation est allotie en 4 lots : Droit pu

M2021-030-Lot 1 Mission de coordination et de suivi urbain et architectural d’un projet urbain

M2021-001-Lot 2 Expertise, stratégie et action foncière

M2021-001-Lot 1 Aménagement opérationnel

Accord-cadre LOT 1 : Droit de l’immobilier

20MAP21- Accord cadre à bons de commande de prestations juridiques pour les besoins de la Métropole Toulon Provence Méditerranée

lot 9 Prestations de conseil et d’assistance juridiques liées à la gestion des ressources humaines pour les questions individuelles de droit privé.

Conseil et assistance en matière de droit social, de la fonction publique, de droit de la concurrence et droit européen, de réglementation bancaire, financière et d’émissions de titres de dette.

Prestations de conseil juridique et représentation en justice du Syndicat mixte Manche Numérique

Mission de prestations de conseil, d’assistance juridique et de représentation en justice.

Mission de prestations de conseil, d’assistance juridique et de représentation en justice.

CONSEIL, ASSISTANCE ET REPRESENTATION JURIDIQUES - LOT 2 DROIT DE LA COMMANDE PUBLIQUE ET DES CONTRATS PUBLICS

CONSEIL, ASSISTANCE ET REPRESENTATION JURIDIQUES - LOT 6 DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE, DROIT DU TRAVAIL

Prestations de conseils juridiques, assistance et représentation en justice - Droit public

Prestations de services juridiques de représentation (préparation et gestion du contentieux) et des prestations accessoires de conseil juridique pour les établissements membres du GHT Rouen-Coeur-de-Seine. - Droit hospitalier - Droit de la santé

Prestations de services juridiques de représentation (préparation et gestion du contentieux) et des prestations accessoires de conseil juridique pour les établissements membres du GHT Rouen-Coeur-de-Seine. - Questions foncières

juridique-Lot 3 : Affaires générales et autres

Numéro de la consultation : 2020_PI_0024 Prestations d’assistance et de représentation juridiques afférentes aux différents domaines d’activités de Moselis (hors contentieux locatif)

Prestations d’assistance, de conseils juridiques et de représentation en justice - pour les établissements membres du groupement de commande - - Prestations d’assistance, de conseils juridiques de tous actes ou contrats

Prestations d’assistance, de conseils juridiques et de représentation en justice - pour les établissements membres du groupement de commande - - Défense des intérêts des établissements devant les diverses juridictions

Le présent marché est passé sous forme d’accord-cadre et a pour objet :Prestations de conseil, d’assistance et de représentation en justice de la ville de Montreuil. - LOT 2 Urbanisme et aménagement

2020-GA-02-Droit de la Sécurité Sociale