Données essentielles de la commande publique
Marchés publics
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2 marchés trouvés
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| Date | Acheteur | Objet | Secteur | Montant |
|---|---|---|---|---|
| 21/11/2025 | COMMUNE DE PAVILLONS SOUS BOIS (MAIRIE) SIREN 219300571 | Le présent accord-cadre a pour objet la livraison de repas en liaison froide pour les structures municipales de la petite enfance de la Ville des Pavillons-sous-Bois.
Cet accord-cadre fait suite à la déclaration sans suite pour motif d’intérêt général du marché n°2025-17 ayant pour objet la livraison de repas en liaison froide pour les structures municipales de la petite enfance de la Ville des Pavillons-sous-Bois afin de redéfinir le besoin de l’acheteur (annonce n° 25-52543 publiée le 11/05/2025 au BOAMP et annonce n°307318-2025 publiée le 13/05/2025 au JOUE).
Conformément à l’article R. 2123-1 3° du Code de la commande publique, le présent accord-cadre fait l’objet d’une procédure adaptée ; il concerne des services spécifiques figurant dans la liste annexée au Code la commande publique. Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce de détailServices | Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce de détail Services | 1 000 000 € |
| 06/12/2021 | COMMUNE DE PAVILLONS SOUS BOIS (MAIRIE) SIREN 219300571 | Livraison de repas en liaison froide pour les structures municipales de la petite enfance de la ville des Pavillons-sous-Bois. - Le présent marché concerne la livraison de repas en liaison froide pour les établissements d’accueil de jeunes enfants municip Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce de détailServices | Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce de détail Services | — |
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