Marchés publics

Le présent accord-cadre a pour objet la capture, le ramassage, le transport et l’accueil des animaux errants et morts sur les voies publiques et leur dépendance de la commune des Pavillons-sous-Bois. Le marché inclut toutes les fournitures et services inhérents à la mise en œuvre de la prestation. Ces interventions sont nécessaires pour limiter les risques pour la santé et la sécurité publique pour remédier aux nuisances provoquées par lesdits animaux et pour satisfaire pleinement aux obligations relevant notamment des dispositions prévues au Code rural ainsi qu’à celles prévues au règlement sanitaire départemental. Le détail des prestations attendues figure à l’article 7 du Cahier des clauses particulières (CCP).

Le présent accord-cadre a pour objet la maintenance curative et préventive des ascenseurs, monte-charges et élévateurs PMR situés dans les bâtiments communaux de la ville des Pavillons-sous-Bois. Le descriptif détaillé des prestations incombant au titulaire figure dans le CCTP, ses annexes, la DPGF et le BPU. L’accord-cadre est conclu à prix mixtes: - par application d’un prix global et forfaitaire figurant dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF), - par application des prix unitaires figurant dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU). Il est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 30 000,00 euro(s) HT pour les prestations traitées à prix unitaires.

Le présent accord-cadre a pour objet les travaux d’entretien, de maintenance et d’amélioration de l’éclairage public urbain et de la signalisation lumineuse tricolore statique et dynamique sur la ville des Pavillons-sous-Bois. Le descriptif détaillé des prestations incombant au titulaire figure dans le CCAP, le CCTP et ses annexes et seront à exécuter conformément aux stipulations du présent accord-cadre.

Le présent marché a pour objet divers travaux Tout Corps d’Etat (TCE) dans divers bâtiments communaux de la Ville des Pavillons-sous-Bois. Le descriptif détaillé des travaux incombant au titulaire figure dans le CCTP, ses annexes et la DPGF.

Le présent marché a pour objet des travaux de réfection de toitures (avec désamiantage) sur divers bâtiments de la Ville des Pavillons-sous-Bois. Le descriptif détaillé des travaux incombant au titulaire figure dans le CCTP, ses annexes et la DPGF propre à chaque lot. - Lot n°1-Désamiantage et reprise complète de la toiture de la salle de tennis de table située dans l’école Jean Macé

Le présent accord-cadre a pour objet l’acquisition, la location et la maintenance des photocopieurs avec reprise du parc existant pour la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) des Pavillons-sous-Bois. Le présent accord-cadre s’inscrit dans le cadre d’un groupement de commandes, pris par délibération n°2015-00092 du 29 juin 2015, entre la Ville et le CCAS dont le coordonnateur est la Ville des Pavillons-sous-Bois. Le détail des prestations à la charge du titulaire sont précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et seront à exécuter conformément aux stipulations du présent accord-cadre.

Le présent marché a pour objet la conception graphique du magazine, des guides municipaux et de la lettre du Maire pour la ville des Pavillons-sous-Bois. Il s’agit de réaliser des missions allant de la mise en page des publications (magazines, lettre du maire et guides) à partir d’une maquette existante à l’éventuelle refonte des maquettes des publications concernées.

Le présent marché a pour objet des travaux de réfection de toitures (avec désamiantage) sur divers bâtiments de la Ville des Pavillons-sous-Bois. Le descriptif détaillé des travaux incombant au titulaire figure dans le CCTP, ses annexes et la DPGF propre à chaque lot. Lot n°2 - Travaux sur diverses toitures

Le présent marché a pour objet les travaux d’aménagement de l’ensemble de la voirie (les deux trottoirs et la chaussée) sur l’allée du clocher d’Aulnay sur les communes des Pavillons-sous-Bois et de Livry-Gargan. La ville des Pavillons-sous-Bois assurera la maîtrise d’ouvrage des travaux objets du présent marché, selon convention de transfert de maîtrise d’ouvrage conclue entre les villes des Pavillons-sous-Bois et de Livry-Gargan

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires et boissons pour le service de la restauration scolaire et municipale et le portage de la ville et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) des Pavillons-sous-Bois.

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d’entretien, d’hygiène et de matériels de nettoyage pour la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) des Pavillons-sous-Bois. Cet accord-cadre s’inscrit dans le cadre d’un groupement de commandes, pris par délibération n°2015-00092 du 29 juin 2015, entre la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale dont le coordonnateur est la ville des Pavillons-sous-Bois. La description des produits et leurs spécifications techniques sont précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP), le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et dans le Bordereau de Prix Unitaires (BPU) propre à chaque lot. Lot n°4 - Ouate

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d’entretien, d’hygiène et de matériels de nettoyage pour la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) des Pavillons-sous-Bois. Cet accord-cadre s’inscrit dans le cadre d’un groupement de commandes, pris par délibération n°2015-00092 du 29 juin 2015, entre la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale dont le coordonnateur est la ville des Pavillons-sous-Bois. La description des produits et leurs spécifications techniques sont précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP), le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et dans le Bordereau de Prix Unitaires (BPU) propre à chaque lot. Lot n°1 - Produits d’entretien ménager et lessiviels

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d’entretien, d’hygiène et de matériels de nettoyage pour la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) des Pavillons-sous-Bois. Cet accord-cadre s’inscrit dans le cadre d’un groupement de commandes, pris par délibération n°2015-00092 du 29 juin 2015, entre la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale dont le coordonnateur est la ville des Pavillons-sous-Bois. La description des produits et leurs spécifications techniques sont précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP), le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et dans le Bordereau de Prix Unitaires (BPU) propre à chaque lot. Lot n°2 - Produits d’entretien professionnels pour la cuisine

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d’entretien, d’hygiène et de matériels de nettoyage pour la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) des Pavillons-sous-Bois. Cet accord-cadre s’inscrit dans le cadre d’un groupement de commandes, pris par délibération n°2015-00092 du 29 juin 2015, entre la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale dont le coordonnateur est la ville des Pavillons-sous-Bois. La description des produits et leurs spécifications techniques sont précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP), le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et dans le Bordereau de Prix Unitaires (BPU) propre à chaque lot. Lot n°3 - Petit matériel et consommable

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d’entretien, d’hygiène et de matériels de nettoyage pour la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) des Pavillons-sous-Bois. Cet accord-cadre s’inscrit dans le cadre d’un groupement de commandes, pris par délibération n°2015-00092 du 29 juin 2015, entre la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale dont le coordonnateur est la ville des Pavillons-sous-Bois. La description des produits et leurs spécifications techniques sont précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP), le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et dans le Bordereau de Prix Unitaires (BPU) propre à chaque lot. Lot n°5 - Sacs poubelles

La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d’assurance de la ville et du Centre Communal d’Action Social des Pavillons-sous-Bois au titre de la flotte automobile et auto missions.

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de consommables informatiques pour les imprimantes (tambours, cartouches et toners d’impression imprimantes laser et jet d’encre) de la Ville et du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) des Pavillons-sous-Bois. Cet accord-cadre s’inscrit dans le cadre d’un groupement de commandes, pris par délibération n°2015.00092 du 29 juin 2015, entre la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale dont le coordonnateur est la ville des Pavillons-sous-Bois. Le détail des prestations à la charge du titulaire figure à l’article 7 du CCP et seront à exécuter conformément aux stipulations du présent accord-cadre.

Le présent marché a pour objet le déblaiement de la salle Mozart à l’Espace des Arts de la ville des Pavillons-sous-Bois.

Le présent accord-cadre concerne les besoins de la Ville des Pavillons-sous-Bois en matériels et outillages techniques professionnels divers et pièces/consommables techniques pour assurer le bon fonctionnement du service municipal des espaces verts et de la propreté, et du cimetière de la ville. Il concerne également la maintenance de son matériel thermique et électrique. - Acquisition de matériels et outillages professionnels techniques manuels divers et consommables techniques spécifiques à l’entretien des espaces verts et de l’espace public

Le présent accord-cadre concerne les besoins de la Ville des Pavillons-sous-Bois en matériels et outillages techniques professionnels divers et pièces/consommables techniques pour assurer le bon fonctionnement du service municipal des espaces verts et de la propreté, et du cimetière de la ville. Il concerne également la maintenance de son matériel thermique et électrique. - Acquisition de matériels professionnels techniques électroportatifs thermiques et électriques divers, de consommables et pièces détachées spécifiques à l’entretien des espaces verts et de l’espace public

Le présent marché a pour objet la maîtrise d’œuvre pour l’extension de l’école - 6 allée Robillard – 93320 Les Pavillons-sous-Bois- avec la création de deux salles de classes.

Le présent marché a pour objet l’exploitation et la maintenance des installations de climatisation, ventilation, chauffage (CVC) des bâtiments communaux de la ville des Pavillons-sous-Bois.

Le présent marché a pour objet la fourniture, la dépose et pose de matériels de restauration collective sur différents établissements de la ville des Pavillons-sous-Bois. Le détail des prestations à la charge du titulaire figure dans le CCTP et la DPGF. - Remplacement de divers matériels de restauration

Le présent marché a pour objet la fourniture, la dépose et pose de matériels de restauration collective sur différents établissements de la ville des Pavillons-sous-Bois. Le détail des prestations à la charge du titulaire figure dans le CCTP et la DPGF. - Remplacement des groupes froids et évaporateurs pour deux chambres froides de la cuisine de l’école Jean Macé

Le présent marché a pour objet la réalisation de divers travaux de rénovation dans les bâtiments communaux de la ville des Pavillons-sous-Bois. Le titulaire aura notamment à sa charge la réalisation de travaux de menuiseries intérieures et extérieures, de peinture et de revêtement de sols, de stores, films occultant et rideaux, de maçonnerie, de plomberie, chauffage, ventilation et climatisation, et d’électricité. Le descriptif détaillé des travaux incombant au titulaire figure dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) commun à l’ensemble des lots et les Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF) propres à chaque lot. - Menuiseries intérieures et extérieures