Marchés publics

TRAVAUX DE RENOVATION SALLE MOZART

Le présent accord-cadre a pour objet la livraison de repas en liaison froide pour les structures municipales de la petite enfance de la Ville des Pavillons-sous-Bois. Cet accord-cadre fait suite à la déclaration sans suite pour motif d’intérêt général du marché n°2025-17 ayant pour objet la livraison de repas en liaison froide pour les structures municipales de la petite enfance de la Ville des Pavillons-sous-Bois afin de redéfinir le besoin de l’acheteur (annonce n° 25-52543 publiée le 11/05/2025 au BOAMP et annonce n°307318-2025 publiée le 13/05/2025 au JOUE). Conformément à l’article R. 2123-1 3° du Code de la commande publique, le présent accord-cadre fait l’objet d’une procédure adaptée ; il concerne des services spécifiques figurant dans la liste annexée au Code la commande publique.

Acquisition d’un véhicule terrestre à moteur de type tondeuse autoportée

Le présent marché porte sur l’acquisition de 3 véhicules neufs pour les services techniques de la ville des Pavillons-sous-Bois. Le titulaire devra la fourniture et la livraison, pour le(s) lot(s) qui le concerne(nt) des véhicules suivants : - 2 véhicules de catégorie B (petites voitures) de type électrique - 1 véhicule terrestre à moteur de type Tondeuse frontale autoportée Le marché prévoit également la possibilité de reprise de 4 véhicules : - Un véhicule de marque PEUGEOT 107 année 2011 pour le lot n°1 ; - Un véhicule de marque PEUGEOT 107 année 1990 pour le lot n°1 ; - Un véhicule de marque RENAULT TWINGO année 2007 pour le lot n°1 ; - Un véhicule de marque RENAULT MODUS année 2004 pour le lot n°1. Le détail des prestations à la charge du titulaire figure à l’article 7 du CCP. - Acquisition d’un véhicule terrestre à moteur de type Tondeuse frontale autoportée

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de terreau, terre, substrat, mulch, paillage. Le détail des prestations à la charge du titulaire et leurs spécifications techniques sont précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et le Bordereau de Prix Unitaires (BPU). Le présent marché fait suite à la déclaration sans suite pour motif d’intérêt général du marché n°2025-04 « Fourniture de terreau, terre, substrat, mulch, paillage ».

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de végétaux et de produits horticoles pour la ville des Pavillons-sous-Bois. Le détail des prestations à la charge du titulaire et leurs spécifications techniques sont précisés dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et le Bordereau de Prix Unitaires (BPU) propre à chaque lot. - Fourniture de produits agrochimiques, phytosanitaires et biologiques

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de végétaux et de produits horticoles pour la ville des Pavillons-sous-Bois. Le détail des prestations à la charge du titulaire et leurs spécifications techniques sont précisés dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et le Bordereau de Prix Unitaires (BPU) propre à chaque lot. - Fourniture de sapins, bouleaux et accessoires de Noël

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de végétaux et de produits horticoles pour la ville des Pavillons-sous-Bois. Le détail des prestations à la charge du titulaire et leurs spécifications techniques sont précisés dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et le Bordereau de Prix Unitaires (BPU) propre à chaque lot. - Fourniture de plantes à massifs annuelles et solitaires, bisannuelles, chrysanthèmes, plantes vertes et bulbes à fleurs – mise en culture des jardinières

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de végétaux et de produits horticoles pour la ville des Pavillons-sous-Bois. Le détail des prestations à la charge du titulaire et leurs spécifications techniques sont précisés dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et le Bordereau de Prix Unitaires (BPU) propre à chaque lot. - Fourniture d’arbustes, arbustes architectures, conifères, plantes grimpantes, rosiers, vivaces, graminées, cépées

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de végétaux et de produits horticoles pour la ville des Pavillons-sous-Bois. Le détail des prestations à la charge du titulaire et leurs spécifications techniques sont précisés dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et le Bordereau de Prix Unitaires (BPU) propre à chaque lot. - Fourniture d’engrais et semences

Le présent marché porte sur les travaux de réfection de l’étanchéité des toitures et des gouttières sur divers bâtiments communaux de la Ville des Pavillons-sous-Bois. Le descriptif détaillé des travaux incombant au titulaire figure dans le CCTP, ses annexes et la DPGF.

Le présent marché a pour objet des travaux de rénovation de la salle Mozart située dans l’Espace des arts suite à un sinistre consécutif à un déclenchement du système de désenfumage. La réalisation des travaux concerne des prestations de : plafonds – menuiseries intérieures – revêtements de sols et muraux – peinture – couverture – cvc – électricité

Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de maintenance des matériels de cuisine des restaurants communaux et de buanderie pour la ville des Pavillons-sous-Bois

Le présent accord-cadre a pour objet la location d’autocars avec chauffeurs pour le transport en commun de personnes pour les besoins du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et de la ville des Pavillons-sous-Bois. - Location de cars avec chauffeur dans le cadre de sorties occasionnelles

Le présent accord-cadre a pour objet la location d’autocars avec chauffeurs pour le transport en commun de personnes pour les besoins du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et de la ville des Pavillons-sous-Bois. - Location d’un car avec chauffeur pour le transport régulier dans le cadre des activités sportives des écoles et des sorties des centres de loisirs

Le présent accord-cadre a pour objet le nettoyage des vitres dans les groupes scolaires et les bâtiments de la Ville et du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS). Cet accord-cadre fait suite à la déclaration sans suite pour motif d’intérêt général du marché n°2024-28 ayant pour objet le « Nettoyage des vitres dans les groupes scolaires et les bâtiments de la Ville et du CCAS » (annonce n°24-120756 publiée le 24/10/2024 au BOAMP et annonce n°645714-2024 publiée le 24/10/2024 au JOUE) afin de redéfinir le besoin de l’acheteur. Cet accord-cadre s’inscrit dans le cadre d’un groupement de commandes, pris par délibération n°2015-00092 du 29 juin 2015, entre la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale dont le coordonnateur est la ville des Pavillons-sous-Bois.

Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de traiteur à l’occasion de différents événements organisés par les services de la ville des Pavillons-sous-Bois, notamment pour des déjeuners, diners, buffets, cocktails, plateaux-repas, formules salades & sandwichs, petits déjeuners, pauses café et goûters. Le marché porte également sur la fourniture de boissons. Certaines réceptions nécessitent du personnel pour assurer le service, la préparation ainsi que la fourniture de vaisselle. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont précisées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP), le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et le Bordereau de Prix Unitaires (BPU). - Cocktail, buffet et repas supérieur et haut de gamme avec service

Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de traiteur à l’occasion de différents événements organisés par les services de la ville des Pavillons-sous-Bois, notamment pour des déjeuners, diners, buffets, cocktails, plateaux-repas, formules salades & sandwichs, petits déjeuners, pauses café et goûters. Le marché porte également sur la fourniture de boissons. Certaines réceptions nécessitent du personnel pour assurer le service, la préparation ainsi que la fourniture de vaisselle. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont précisées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP), le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et le Bordereau de Prix Unitaires (BPU). - Cocktail et buffet en formule standard et intermédiaire sans service - plateaux repas - formule salade - formule sandwich - petits déjeuners

Le présent accord-cadre a pour objet la maintenance préventive et curative des aires de jeux et des équipements sportifs de la commune des Pavillons-sous-Bois. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont précisées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP), le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les annexes financières (BPU+DPGF). - Maintenance préventive et curative des aires de jeux

Le présent accord-cadre a pour objet la maintenance préventive et curative des aires de jeux et des équipements sportifs de la commune des Pavillons-sous-Bois. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont précisées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP), le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les annexes financières (BPU+DPGF). - Maintenance préventive et curative des équipements sportifs

MOE AMENAGEMENT ATHENA

Le présent marché a pour objet la maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de l’immeuble de bureaux "ATHENA" situé au 20 allée Louis Calmanovic aux Pavillons-sous-Bois. Il est soumis aux dispositions des articles L. 2430-1 à L. 2432-2 et R. 2431-1 à R. 2432-7 du code de la commande publique ainsi qu’à l’arrêté du 22 mars 2019 précisant les modalités techniques d’exécution des éléments de mission de maîtrise d’œuvre confiés par des maîtres d’ouvrage publics à des prestataires de droit privé (annexe n°20 du code de la commande publique).

Le présent marché a pour objet la réalisation de divers travaux de rénovation dans les bâtiments communaux de la ville des Pavillons-sous-Bois. - Menuiseries intérieures et extérieures

Le présent marché a pour objet la réalisation de divers travaux de rénovation dans les bâtiments communaux de la ville des Pavillons-sous-Bois. - Peinture et revêtement de sols

Le présent marché a pour objet la réalisation de divers travaux de rénovation dans les bâtiments communaux de la ville des Pavillons-sous-Bois. - Electricité