Marchés publics

Les stipulations de la consultation fixent les modalités de passation du marché public concernant les travaux de : Rénovation et extension de l’école Charles-Perrault - SERRURERIE

Les stipulations de la consultation fixent les modalités de passation du marché public concernant les travaux de : Rénovation et extension de l’école Charles-Perrault - GROS-OEUVRE

Les stipulations de la consultation fixent les modalités de passation du marché public concernant les travaux de : Rénovation et extension de l’école Charles-Perrault - OSSATURE BOIS – CHARPENTE BOIS – BARDAGE BOIS

Les stipulations de la consultation fixent les modalités de passation du marché public concernant les travaux de : Rénovation et extension de l’école Charles-Perrault - COUVERTURE

Les stipulations de la consultation fixent les modalités de passation du marché public concernant les travaux de : Rénovation et extension de l’école Charles-Perrault - PLATRERIE – ISOLATION – MENUISERIES INTERIEURES - MOBILIER

Les stipulations de la consultation fixent les modalités de passation du marché public concernant les travaux de : Rénovation et extension de l’école Charles-Perrault - CARRELAGE

Les stipulations de la consultation fixent les modalités de passation du marché public concernant les travaux de : Rénovation et extension de l’école Charles-Perrault - PEINTURE – SOLS SOUPLES

Les stipulations de la consultation fixent les modalités de passation du marché public concernant les travaux de : Rénovation et extension de l’école Charles-Perrault - ELECTRICITE

Les stipulations de la consultation fixent les modalités de passation du marché public concernant les travaux de : Rénovation et extension de l’école Charles-Perrault - PLOMBERIE – CHAUFFAGE - VENTILATION DOUBLE FLUX

Les stipulations de la consultation fixent les modalités de passation du marché public concernant les travaux de : Rénovation et extension de l’école Charles-Perrault - AMENAGEMENTS EXTERIEURS – VRD

Les stipulations de la consultation fixent les modalités de passation du marché public concernant les travaux de : Rénovation et extension de l’école Charles-Perrault - MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM

Le présent marché a pour objet l’entretien des espaces verts (jardin public, cimetière, pelouses et massifs, espaces verts naturels) selon les spécificités respectives des lieux et sur la base des activités décrites dans le C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) et ses annexes. Les tâches à réaliser ont été divisés en 2 lots dont un lot pour de l’éco-pâturage. Voir l’article 2-4 ci-dessous ou l’article 6 du C.C.T.P. - Eco-pâturage

Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance du groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS de BERGUES. Dans un objectif de mutualisation des compétences et d’optimisation du budget, il a été décidé de constituer un groupement de commandes en application des dispositions du code de la Commande publique, approuvé par tous les organes exécutifs de tous les membres du groupement. La Commune de BERGUES, représentée par son Maire, assure le rôle de coordonnateur du groupement et est chargée de la procédure de passation du ou des marchés à intervenir. Le coordonnateur s’assure de la signature et de la notification du ou des marchés, et de leur bonne exécution. - Assurance des dommages aux biens et des risques annexes

Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance du groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS de BERGUES. Dans un objectif de mutualisation des compétences et d’optimisation du budget, il a été décidé de constituer un groupement de commandes en application des dispositions du code de la Commande publique, approuvé par tous les organes exécutifs de tous les membres du groupement. La Commune de BERGUES, représentée par son Maire, assure le rôle de coordonnateur du groupement et est chargée de la procédure de passation du ou des marchés à intervenir. Le coordonnateur s’assure de la signature et de la notification du ou des marchés, et de leur bonne exécution. - Assurance des responsabilités et des risques annexes

Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance du groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS de BERGUES. Dans un objectif de mutualisation des compétences et d’optimisation du budget, il a été décidé de constituer un groupement de commandes en application des dispositions du code de la Commande publique, approuvé par tous les organes exécutifs de tous les membres du groupement. La Commune de BERGUES, représentée par son Maire, assure le rôle de coordonnateur du groupement et est chargée de la procédure de passation du ou des marchés à intervenir. Le coordonnateur s’assure de la signature et de la notification du ou des marchés, et de leur bonne exécution. - Assurance de la protection juridique de la collectivité