Marchés publics

Dommages aux biens

FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES

Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l’acte d’engagement valant CCAP Assurance « Responsabilité et risques annexes » - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l’acte d’engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Assurance « Flotte automobile et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative et les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l’acte d’engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Assurance « Protection juridique des personnes physiques » - Dommages aux biens et risques annexes

Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l’acte d’engagement valant CCAP Assurance « Responsabilité et risques annexes » - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l’acte d’engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Assurance « Flotte automobile et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative et les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l’acte d’engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Assurance « Protection juridique des personnes physiques » - Flotte automobile et risques annexes

Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l’acte d’engagement valant CCAP Assurance « Responsabilité et risques annexes » - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l’acte d’engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Assurance « Flotte automobile et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative et les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l’acte d’engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Assurance « Protection juridique des personnes physiques » - Protection juridique des personnes physiques

FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT DEMATERIALISESE POUR LES AGENTS DE LA COMMUNE DE NOYAL-CHATILLON-SUR-SEICHE

FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES-RESTAURANT POUR LES AGENTS DE LA COMMUNE DE NOYAL-CHATILLON-SUR-SEICHE

Prestations de service d’assurances pour les besoins de la ville de Noyal-Châtillon-sur-Seiche - Protection juridique des agents et des élus

Prestations de service d’assurances pour les besoins de la ville de Noyal-Châtillon-sur-Seiche - Dommages aux biens et risques annexes

Prestations de service d’assurances pour les besoins de la ville de Noyal-Châtillon-sur-Seiche - Responsabilité et risques annexes

Prestations de service d’assurances pour les besoins de la ville de Noyal-Châtillon-sur-Seiche - Flotte automobile et risques annexes