Données essentielles de la commande publique
Marchés publics
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14 marchés trouvés
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| Date | Acheteur | Objet | Secteur | Montant |
|---|---|---|---|---|
| 20/11/2025 | COUR D APPEL DE LYON SIREN 176901114 | La présente consultation a pour objet la collecte et le traitement des déchets (recyclage valorisation) produits par le site du Nouveau Palais de Justice de Lyon, avec mise à disposition des conteneurs Services de traitement des eaux usées et des déchets, services d'assainissement et services relatifs à l'environnementServices | Services de traitement des eaux usées et des déchets, services d'assainissement et services relatifs à l'environnement Services | 13 313 € |
| 02/06/2025 | COUR D APPEL DE LYON SIREN 176901114 | Réalisation de prestations de nettoyage des sites des services de l’Etat (hors ministère des Armées) et certains de ses établissements publics cités en annexe 3 au présent CCAP, en région Auvergne-Rhône-Alpes, dont la liste indicative des sites figure en annexe 1 à l’acte d’engagement. Services de traitement des eaux usées et des déchets, services d'assainissement et services relatifs à l'environnementServices | Services de traitement des eaux usées et des déchets, services d'assainissement et services relatifs à l'environnement Services | 612 174 € |
| 23/05/2025 | COUR D APPEL DE LYON SIREN 176901114 | L’accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des sites des services de l’Etat (hors
ministère des Armées) et certains de ses établissements publics (cités à à l’annexe 3 du CCAP), en région
Auvergne-Rhône-Alpes et dont la liste indicative figure en annexe 1 à l’acte d’engagement.
Le titulaire s’engage à une obligation de résultat pour exécuter et contrôler toutes les prestations issues des
marchés subséquents et de ses éventuels avenants. Services de traitement des eaux usées et des déchets, services d'assainissement et services relatifs à l'environnementServices | Services de traitement des eaux usées et des déchets, services d'assainissement et services relatifs à l'environnement Services | 138 862 € |
| 23/05/2025 | COUR D APPEL DE LYON SIREN 176901114 | L’accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des sites des services de l’Etat (hors
ministère des Armées) et certains de ses établissements publics (cités à à l’annexe 3 du CCAP), en région
Auvergne-Rhône-Alpes et dont la liste indicative figure en annexe 1 à l’acte d’engagement.
Le titulaire s’engage à une obligation de résultat pour exécuter et contrôler toutes les prestations issues des
marchés subséquents et de ses éventuels avenants. Services de traitement des eaux usées et des déchets, services d'assainissement et services relatifs à l'environnementServices | Services de traitement des eaux usées et des déchets, services d'assainissement et services relatifs à l'environnement Services | 241 497 € |
| 09/10/2024 | COUR D APPEL DE LYON SIREN 176901114 | Marché déclinant l’accord-cadre PFRA "4D" pour les prestations de dératisation, désinsectisation et désinfection au TPROX de Villeurbanne Services de traitement des eaux usées et des déchets, services d'assainissement et services relatifs à l'environnementServices | Services de traitement des eaux usées et des déchets, services d'assainissement et services relatifs à l'environnement Services | 3 029 € |
| 21/12/2021 | COUR D APPEL DE LYON SIREN 176901114 | Marché de collecte du papier et des cartons sites du Rhône (Cour d’appel de Lyon, SAR, TJ de Lyon, Tribunal de proximité de Villeurbanne et tribunal judiciaire de Villefranche-sur-Saône) Services de traitement des eaux usées et des déchets, services d'assainissement et services relatifs à l'environnementServices | Services de traitement des eaux usées et des déchets, services d'assainissement et services relatifs à l'environnement Services | 46 756 € |
| 03/12/2021 | COUR D APPEL DE LYON SIREN 176901114 | Marché de collecte du papier et des cartons du Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse (01) Services de traitement des eaux usées et des déchets, services d'assainissement et services relatifs à l'environnementServices | Services de traitement des eaux usées et des déchets, services d'assainissement et services relatifs à l'environnement Services | 13 772 € |
| 15/11/2021 | COUR D APPEL DE LYON SIREN 176901114 | Les prestations, objet du présent marché, concernent des travaux à entreprendre dans le cadre du remplacement des équipements de la chaufferie gaz et le remplacement des menuiseries de la façade Sud du Tribunal de Proximité de Thiers. - Désamiantage Services de traitement des eaux usées et des déchets, services d'assainissement et services relatifs à l'environnementServices | Services de traitement des eaux usées et des déchets, services d'assainissement et services relatifs à l'environnement Services | 3 900 € |
| 03/05/2021 | COUR D APPEL DE LYON SIREN 176901114 | Réalisation de prestations de nettoyage des sites judiciaires du Rhône (69) Services de traitement des eaux usées et des déchets, services d'assainissement et services relatifs à l'environnementServices | Services de traitement des eaux usées et des déchets, services d'assainissement et services relatifs à l'environnement Services | 2 483 405 € |
| 03/05/2021 | COUR D APPEL DE LYON SIREN 176901114 | Prestations de nettoyage des locaux et entretien de la vitrerie des sites judiciaires du département du Rhône Services de traitement des eaux usées et des déchets, services d'assainissement et services relatifs à l'environnementServices | Services de traitement des eaux usées et des déchets, services d'assainissement et services relatifs à l'environnement Services | 2 483 404 € |
| 19/04/2021 | COUR D APPEL DE LYON SIREN 176901114 | Prestations de nettoyage des locaux et d’entretien de la vitrerie des sites judiciaires du département de l’Ain Services de traitement des eaux usées et des déchets, services d'assainissement et services relatifs à l'environnementServices | Services de traitement des eaux usées et des déchets, services d'assainissement et services relatifs à l'environnement Services | 426 604 € |
| 19/04/2021 | COUR D APPEL DE LYON SIREN 176901114 | Prestations de nettoyage des locaux et d’entretien de la vitrerie des sites judiciaires du département de la Loire Services de traitement des eaux usées et des déchets, services d'assainissement et services relatifs à l'environnementServices | Services de traitement des eaux usées et des déchets, services d'assainissement et services relatifs à l'environnement Services | 550 186 € |
| 19/04/2021 | COUR D APPEL DE LYON SIREN 176901114 | Réalisation de prestations de nettoyage des sites judiciaires de l’Ain (01) Services de traitement des eaux usées et des déchets, services d'assainissement et services relatifs à l'environnementServices | Services de traitement des eaux usées et des déchets, services d'assainissement et services relatifs à l'environnement Services | 426 605 € |
| 19/04/2021 | COUR D APPEL DE LYON SIREN 176901114 | Réalisation de prestations de nettoyage des sites judiciaires de la Loire (42) Services de traitement des eaux usées et des déchets, services d'assainissement et services relatifs à l'environnementServices | Services de traitement des eaux usées et des déchets, services d'assainissement et services relatifs à l'environnement Services | 550 187 € |
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