Marchés publics

Lot 3 Droit de la fonction publique

Lot 2 Droit public général

Lot 4 Droit des données

Lot 1 Droit de la propriété intellectuelle et droit des contrats

Mission d’audit administratif et financier et de passation de marchés des consortia lauréats à la deuxième édition du PeA, à raison de deux audits par consortium : un à mi-parcours et un en fin de projet. Huit projets sélectionnés, soit seize audits.

Mission d’audit administratif et financier de 4 consortia lauréats SIOMPA, à raison d’un audit tous les deux ans et par consortium pendant quatre ans, soit 8 audits.

Réalisation du rapport d’activité (création, conception éditoriale et graphique, rédaction) en français et en anglais et de son tiré à part.

Lot 1 - Prestation de location de salles de réunion et prestations connexes « standard », sur une partie du périmètre de Paris : du 1er au 15e arrondissement (sont donc exclus : les arrondissements du 16e au 20e)

Lot 2 - Prestation de location de salles de réunion et prestations connexes « haut de gamme », sur une partie du périmètre de Paris : du 1er au 16e arrondissement (sont donc exclus : les arrondissements du 17e au 20e)

Reprographie et livraison de supports de communication pour l’ANR

PA2304DAJ-Prestations Juridiques - Aides Etat

AC2115CO-Conception, la réalisation et l’organisation d’évènements nationaux et internationaux pour l’Agence Nationale de la Recherche (ANR)

Mission d’évaluation de la gestion de la propriété intellectuelle de huit Instituts de Recherche Technologique (IRT) et sept Instituts pour la Transition

AC2107SI-Signature électronique et contrathèque pour les besoins de l’Agence nationale de la recherche (ANR)

PA2201IA-Mission d’audit comptable de sept (7) Instituts de Recherche Technologique (IRT) pour les besoins de l’Agence Nationale de la recherche (ANR)

AC2102DO-Mission d’audit administratif et financier de sept consortia lauréats PEA, à raison d’un audit par an et par consortium pendant quatre ans, soit vingt-huit audits

PA2110CO-Traduction et révision de documents pour les besoins de l’Agence Nationale de la recherche (ANR)

AC2108DG-Réalisation de certificats d’audits financiers de projets européens pour les besoins de l’Agence nationale de la recherche (ANR)

PA2101DG-DEPLOIEMENT SYSTEME QUALITE

AC2006DAJ-Lot n°4 : Droit de la fonction publique

AC2006DAJ-Lot n°3 : Droit public général (subventions, commande publique, finances et comptabilité publiques...)

AC2006DAJ-Lot n°2 : Droit de la propriété intellectuelle et droit des contrats

AC2006DAJ-Lot n°5 : Droit de la Donnée (RGPD /droit des données personnelles, Open Science, Open Access, données de la recherche publique, données/information publiques, etc.)

AC1914DG-Mission de commissariat aux comptes pour la période 2020-2025

AC1911IA-Développement d’une méthode de mesure et d’analyse de l’impact des Laboratoires d’Excellence (LABEX), Initiatives d’Excellence (IDEX et I-Sites) et Initiatives d’excellence en formation innovante (IDEFI)